1. Identification des parties
- Open Global Solutions – OGSo
- Adresse: chez Parso, 5 rue saint Pantaleon, 31600 Toulouse
- Contact: lcharlet@openglobalsolutions.com
- +33 6 19 303 666
- RCS: 940639511 Toulouse
2. Objet du contrat
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes et les services proposés sur la marketplace Open Global Solutions – OGSo. Elles définissent les droits et obligations des parties impliquées.
3. Modalités de commande
Pour passer une commande, l'utilisateur doit créer un compte sur la marketplace. Une fois connecté, l'utilisateur peut sélectionner les produits de son choix et suivre le processus de paiement sécurisé.
4. Livraison
Les options de livraison disponibles, les délais et les frais associés sont détaillés lors de la commande. La marketplace s'engage à respecter les délais de livraison indiqués.
5. Paiement
Les paiements peuvent être effectués par carte de crédit, ou tout autre moyen de paiement accepté par la marketplace. Les conditions de paiement doivent être respectées pour finaliser la commande.
6. Retour et échange
Les utilisateurs disposent d'un délai de 5 jours pour retourner ou échanger un produit. Les frais de retour sont à la charge de l'utilisateur.
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus de la marketplace, y compris les textes, images, et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.
8. Responsabilité
La responsabilité de la marketplace se limite à la valeur des produits achetés. Les fournisseurs sont et restent responsables de la qualité des produits vendus et des informations fournies.
9. Modification des CGV
La marketplace se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par une notification sur le site.
10. Résiliation
La marketplace se réserve le droit de résilier un compte utilisateur ou de mettre fin à une transaction en cas de violation des présentes CGV.